Statuts de la FASECO

TITRE 1
Définition générale

Article 1: Constitution

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : FASECO, Fédération des ASsociations Étudiantes du Campus d'Orsay.


Article 2: Objet

La FASECO est une association politiquement indépendante, non syndicale et non confessionnelle.

Cette association a pour but de :
mutualiser et favoriser les rencontres et les échanges entre ses membres
développer au sein du Campus une vie associative et étudiante, notamment culturelle
représenter les associations et les étudiants auprès de l'Université Paris-Sud 11
promouvoir les associations


Article 3: Siège social
Le siège social est fixé au : bâtiment 452
Centre scientifique d'Orsay
91405 ORSAY

Il peut être transféré sur simple décision du Conseil d’Administration.


Article 4 : Durée

La durée de l’association est illimitée.

Titre 2: Membres

Article 5: Les membres de l’association

L’association se compose de :
membres fédérés ;
membres physiques ;
membres d'honneur ;
élus ;
chargés de mission.


Article 6: Accès à la qualité de membre

Tous les membres se doivent de respecter les présents statuts, le règlement intérieur, et la charte.

Paragraphe 1: les membres fédérés

Les associations souhaitant devenir membre fédéré sollicitent l'agrément du Conseil d’Administration. L’association doit signer le règlement intérieur et la charte. Il doit fournir au Bureau ses statuts et tout changements de ceux-ci.
L'adhésion n'est effective qu'à l'acquittement de la cotisation définie par le règlement intérieur. L'adhésion est reconduite sur simple versement de l’éventuelle nouvelle cotisation, de la communication de la composition du bureau de l’association, de la signature du règlement intérieur et de la charte, et cela chaque année.

Seules les associations de l'Université Paris-Sud 11 respectant les principes d'indépendance politique, syndicale et confessionnelle de la FASECO peuvent devenir membre fédéré.

Elles bénéficient alors:
de l’aide technique de la FASECO ;
de l'utilisation du nom FASECO ;
d’une aide financière en accord avec le paragraphe 2 de l'article 9 ;
de locaux prêtés par la FASECO en accord avec le paragraphe 2 de l'article 9 ;
du matériel inter associatif géré par la fédération.


Paragraphe 2: Les membres physiques

Les personnes souhaitant devenir un membre physique de la FASECO sollicitent l'agrément du Conseil d’Administration.
L'adhésion est effective dès l'accord du CA. Elle n'est pas reconduite automatiquement d'une année sur l'autre.

Paragraphe 2: Les membres d'honneur

Les membres d'honneurs sont nommés par le CA. Ce sont d'anciens membres physique, et/ou d'association fédérées, qui ont rendus service à la FASECO, par leur investissement, leurs actions ou autres.

Paragraphe 4: Les élus

Sont éligibles à ce poste les élus étudiants, issus de liste associative respectant l'indépendance politique, syndicale et confessionnelle de la FASECO, des différents conseils de l'Université Paris-Sud 11 et de ses composantes. Pour cela ils doivent en faire la demande devant le CA, qui acceptera, ou refusera leur demande.
Le mandat d'élu à la FASECO prend fin en même temps que celui d'élu de l'Université et/ou d'une de ses composantes. Si l'élu est réélu une seconde fois, il doit tout de même refaire sa demande au Conseil d'Administration.

Paragraphe 5: Les chargés de mission

Sont éligibles tout membre d'une association fédérée à la FASECO.

Deux chargés de mission sont obligatoires: le secrétaire général et le responsable financier. Ceux-ci sont proposés par au moins deux membres du CA, puis élus par celui-ci.
Le sécrétaire général, en plus de son rôle défini dans les présents statuts, est l'interlocuteur privilégié de la FASECO avec les différents partenaires. Il ne peut acter aucune décision sans accord du Conseil d'Administration.
Le responsable finance, en plus de son rôle défini dans les présents statuts, est chargé du suivi et de la finalisation, après accord du CA, des différents partenariats et mouvements financiers de la FASECO.

Les chargés de missions peuvent se présentent devant le CA avec un objectif ou être proposés par le bureau pour une mission précise (par exemple de représentation des étudiants, ou responsable de projet). Dans les deux cas, leur nomination est soumise à l'approbation du Conseil d'Administration.
Le mandat de chargé de mission prend fin à la fin de sa mission, si celle-ci est défénie pour une période précise, ou à défaut lors de l'AG d'automne. Il se doit de présenter au Conseil d'Administration, avant de quitter sa place, un bilan de son action.


Article 7 : Perte de la qualité de membre
Paragraphe 1 : Les associations

La qualité de membre fédéré ou associé de la FASECO se perd par :

dissolution de l’association ;
démission, qui doit être adressée par écrit au secrétaire général président de la FASECO ;
exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et/ou matériels de l’association ;
radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation. Avant la décision éventuelle de radiation ou d’exclusion, l’intéressé est invité à fournir des explications écrites et adressées au président de l’association.

Si un membre fédéré à la FASECO est absent à deux CA consécutifs sans avoir prévenu, ou donné son pouvoir, il pourra être invité à se justifier lors du CA suivant, qui tranchera sur sa qualité de membre qui pourra être revu à « membre associé ».

Paragraphe 2: Les membres physiques ou d'honneurs

La qualité de membre physiques ou d'honneurs se perd par :
- décès ;
- démission adressée par écrit au président de l’association ;
- exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux ou matériels de l’association.


Article 8: Responsabilité des membres

Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.
En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d’appréciation souveraine des
tribunaux, aux membres du Conseil d’Administration et aux membres de son bureau.

Article 9: Conseil d'Administration

Paragraphe 1: Composition

Le Conseil d’Administration se compose des membres du Bureau et de toutes les associations
fédérées à la FASECO, à concurrence d’une voix par association fédérée et de tous les chargés de mission., et de trois voix pour le bureau (président, trésorier, secrétaire).

Chacun Les administrateurs de la FASECO sont désignés comme suit selon les modalités suivantes:
Par défaut le président de l’association ou le représentant mandaté par l’association.
Un membre du bureau ne peut voter qu’en son nom.
En cas d’absence d’un membre du bureau ayant le droit de vote, son vote est délégué au vice-président.

Paragraphe 2: Pouvoirs du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l'objet de la fédération et dans le cadre des résolutions adoptées par l'Assemblée Générale. Il peut autoriser tous les actes ou opérations qui ne sont pas statutairement de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale. Il se prononce également sur les mesures d'exclusion des membres conformément aux présents statuts. Il contrôle la gestion des chargés de missions membres du Bureau et du conseil exécutif qui doivent rendre compte de leurs activités à l'occasion de ses réunions. Il autorise l'ouverture de tous comptes bancaires ou postaux, et demandes de toutes subventions. Il autorise les chargés de missions concernés Bureau et le conseil exécutif à exécuter tous investissements et aliénations utiles des biens de la fédération, et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet.

Il peut décider d’aider financièrement une association fédérée sous forme d’avance de subvention. Pour cette décision, l’association demandant cette aide devra fournir au Conseil d’Administration tous les documents nécessaires, le vote devant avoir lieu à la majorité des deux tiers des membres présents du Conseil d’Administration. L’association concernée ne peut en aucun cas prendre part au vote.

Paragraphe 3: Fonctionnement du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration veille à se réunir toutes les 2 à 4 semaines au moins une fois tous les deux mois, sur convocation écrite du secrétaire général président ou de trois de ses membres.Le Conseil d'Administration se réunit sous la responsabilité et présidence d'une association fédérée différente à chaque réunion.

La convocation doit être envoyée au moins 15 jours à l’avance et doit contenir l’ordre du jour, celui-ci peut être complété par n’importe quel membre du Conseil d’Administration jusqu’à 48 heures à l’avance. L’ordre du jour définitif sera envoyé, avec toutes les pièces nécessaires au traitement des points, après toutes les modifications.

Sauf précision expresse du contraire, les décisions du Conseil d’Administration se prennent à la majorité simple. la voix du président étant prépondérante en cas d’égalité(ou, s'il ne s'exprime pas, la proposition est reportée). En cas d'égalité, le débat est relancé et un nouveau vote est fait. Si celui-ci conclue de nouveau à une égalité, le vote est reporté au CA suivant.

Le quorum est fixé à cinquante pourcents des membres du Conseil d’Administration.

Une association fédérée qui ne peut assister à une réunion du Conseil d’Administration peut s'y faire représenter par une autre via une procuration. Une association ne peut avoir plus d'une procuration par réunion.

Les réunions du Conseil d’Administration sont ouvertes, de fait:
aux membres fédérés
au Bureau
au conseil exécutif
aux membres d'honneurs
aux chargés de mission

Les Conseils d'Administration de la FASECO sont ouverts à toutes personnes, sauf si un point à l'ordre du jour concerne les chargés de mission représentation. Dans ce cas seuls les invités par au moins 2 associations fédérées.

Paragraphe 4: Destitution des membres du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration peut demander à la majorité des deux tiers des membres présents la démission le remplacement d'un ou plusieurs de ses membres, que ce soit le représentant au sein du Conseil d’Administration d’une association fédérée, ou un chargé de mission ou un des membres du Bureau, le membre mis en cause, s’il est du CA, ne peut pas prendre part au vote.
Dans ce cas, soit il est possible de pourvoir les places libérées, soit le Conseil d'Administration convoque une Assemblée Générale Extraordinaire pour pourvoir les postes vacants.

Article 10: Assemblées Générales

Paragraphe 1: Composition

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres fédérés de la fédération, à concurrence d'une voix par association fédérée.

Paragraphe 2: Convocation

L'Assemblée Générale est convoquée, et le lieu, la date et l'ordre du jour de la réunion sont arrêtés, soit par le président de la fédération, soit par le Conseil d’Administration à la majorité simple des deux tiers des membres présents.
Le secrétaire général informe les membres de la fédération de cette convocation, de la date, du lieu et de l'ordre du jour au moins quinze jours en avance.

Tout membre de la FASECO peut faire ajouter une question à l'ordre du jour. Pour cela il fait une demande écrite auprès du secrétaire général au moins une semaine avant la tenue de l'Assemblée Générale. Le secrétaire général informe les membres de la fédération de tels changements au moins une semaine avant la tenue de l'Assemblée Générale.

Paragraphe 3: Pouvoir de l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale est souveraine pour prendre toute décision concernant le fonctionnement ou les actions de la fédération. Notamment, l'Assemblée Générale peut se prévaloir de tous les pouvoirs des autres organes de la fédération définis dans les présents statuts (y compris, et à la majorité simple, les décisions nécessitant au Conseil d’Administration une majorité des deux tiers des présents). Le Conseil d’Administration et les chargés de mission Bureau agissent en son nom, sont responsables devant elle de leurs décisions, et doivent l'informer sur la gestion de la fédération.

En cas d’égalité, lors d’un vote, le débat est relancé, et un nouveau vote est fait. En cas d'égalité l'ensemble des chargés de mission a une voix (en cas de partage au sein des chargés de mission, le secrétaire général tranche). le bureau dispose d’une voix (la voix du président étant prépondérante en cas de partage au sein du bureau), sauf si la décision met en cause le bureau ou un de ses membres.

Paragraphe 4: Fonctionnement de l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale est présidée par le représentant de l'asso invitante président de la fédération, qui en dirige les débats.

Une association fédérée qui ne peut assister à une Assemblée Générale peut s'y faire représenter par une autre en lui donnant une procuration écrite. Une association ne peut cumuler plus d'une procuration.

Le quorum est fixé à cinquante soixante quinze pourcent des associations fédérées. Le quorum étant porté aux deux tiers des présents lorsque la dissolution de la fédération ou une modification de ses statuts sont inscrites à l'ordre du jour.

Si le quorum n'est pas atteint, la réunion est ajournée, et le secrétaire général bureau convoque une nouvelle Assemblée Générale, avec le même ordre du jour, dans un délai qui ne pourra excéder trois semaines: même si le quorum n'est pas atteint, cette nouvelle Assemblée Générale pourra alors valablement délibérer sur les points préalablement inscrits à l'ordre du jour.

Sauf mention expresse du contraire, les décisions se prennent à la majorité absolue des votants. Les délibérations se font normalement à main levée ; tout membre peut cependant demander le vote à bulletin secret, qui ne peut lui être refusé.

L'Assemblée Générale ne peut voter la dissolution de la fédération ou une modification de ses statuts, que si le point concerné était préalablement inscrit à l'ordre du jour. Elle peut cependant convoquer une Assemblée Générale Ordinaire dont elle fixera l'ordre du jour et la date.

Les débats de l'Assemblée Générale sont publics, et chacun peut y assister. Le secrétaire général de la fédération (du Bureau sortant, s'il y a lieu) établit un procès-verbal des délibérations.

Paragraphe 5: Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale se réunit deux fois l'an en session ordinaire. L'Assemblée Générale d'automne se tient entre le 1er septembre et le 1er novembre. L'Assemblée Générale de printemps se tient entre le 1er février et le 1er avril.

À chacune de ces Assemblées générales ordinaires, le secrétaire général président présente un rapport moral sur l'activité de la fédération pendant le temps écoulé et le responsable finance trésorier un rapport financier sur cette période. L'Assemblée Générale entend ces rapports et statue à leur sujet.

À l'Assemblée Générale d'automne, il est procédé au renouvellement normal des chargés de mission concernés.du Bureau.

Le président de la fédération, le Conseil d’Administration (à la majorité des deux tiers des présents) ou une autre Assemblée Générale peuvent convoquer une Assemblée Générale Ordinaire sur tout sujet à soumettre à son approbation, ou pour pourvoir à toute vacance des postes du Bureau.

Paragraphe 6: Assemblée Générale extraordinaire

Si pendant une AGO, le quorum n'est pas atteint, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée, par le président de la FASECO avec une semaine de délais minimum. Aucun corum n'est nécessaire pour cette AGE.

Le président de la fédération, le Conseil d’Administration (à la majorité des deux tiers des présents) ou une autre Assemblée Générale peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire pour tout sujet à soumettre à son approbation, ou pour pourvoir à toute vacance des postes du Bureau.

Titre 4
Dispositions diverses

Article 12: Modification des statuts

La modification des présents statuts ne peut être décidée que par une Assemblée Générale dont elle figurait à l'ordre du jour. Les dispositions spéciales de l'article 28 sont applicables ici. La modification n'est acquise que par un vote à la majorité des deux tiers des présents des votants sur un texte commun.

Article 13: Dissolution

La dissolution ne peut être décidée que par une Assemblée Générale dont elle figurait à l'ordre du jour. Les dispositions spéciales de l'article 28 sont applicables ici. La dissolution n'est acquise que par un vote à la majorité des deux tiers des associations fédérées.

En cas de dissolution, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la dévolution du patrimoine de la fédération et dont elle détermine les pouvoirs. Les membres de la fédération ne peuvent se voir attribuer une part quelconque des biens de la fédération. L'actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations ou fédérations d’associations poursuivant des buts similaires et qui seront désignées par l'Assemblée Générale.

Article 16: Règlement intérieur et charte

Le Conseil d’Administration pourra adopter un règlement intérieur et une charte pour compléter ou préciser les présents statuts, ou pour régler le fonctionnement ordinaire de la fédération.

La signature du règlement intérieur et de la charte, votée par l’Assemblée Générale, est obligatoire pour être membre de la fédération.

Article 17: Publicité des documents

Le secrétaire général de la fédération communique à toute personne les demandant les présents statuts ou le règlement intérieur visé à l'article 16.

voici les nouveaux status proposé par le nouveau bureau
le rouge est ce qu'ils veulent ajouter au anciens
le bleu est ce qu'ils veulent retirer au même anciens

je les commenterais (suivant mon point de vu of course) avant lundi
mais apres une apres midi de mise en page j'avoue que là je sature un peu

alors moi de même bien evidement.

Mais la question n'est pas du tout sur ce point pour moi, il n'y a pas d'asso qui ne veux pas que la faseco fasse de la représentativité (Cé mis a part).
La question est a quel point la représentativité : local-national, associative-étudiante.

Pour moi il n'y a pas de choix entre asso et étudiants, on est avant tout étudiants et donc on défend au mieux les étudiants, de même aider les asso aide aussi les étudiants, et je ne vois pas de question proposant une concurrence asso-étudiants.

Le gros débat est plus comment touche t'on les étudiants, par le biais des asso ou en accueillant les étudiants directement a une faseco faisant des activité pour les étudiants.

Et la c'est vraiment deux visions différentes.

PS: l'argument des sous est un peu naze car :
1- on a les sous a la faseco;
2- je me suis engagé si problème il y a, a payer ce changement de statuts

(et ce n'est pas grave, ce n'est pas non plus génial, ça ne me met pas dans une position différente c'est simplement pour pas que les décision prenne trois plombes et que les discutions soient parasité par des arguments trop terre a terre n'ayant rien a voir avec le débat).

je ne vais pas faire de quote pour le sujet tout en bleu puisque c'est le centre du débat et qu'il n'y a pas d'interprétation par morceau, c'est un tout.

Le but est une fédération "collégial". Soit pas de bureau et on se tient tous par la main en priant la déesse vie étudiante.
Pas de bureau ca veut dire pas d'interlocuteur extérieur. Et que l'on ne me dise pas que le "Secrétaire Général" peut remplir cette fonction et qu'il est d'ailleur écrit que c'est une partie de son boulot. Relisez les pouvoirs de celui-ci et vous verrez qu'il peut au mieux faire répondeur et non pas interlocuteur. S'il veut bouger le petit doigt il faut qu'il demande a son CA alors parler en notre nom.

Pour le trésorier c'est pareil, on l'a remplacé par un comptable.

Et sinon pour les fan du collégial je n'ai qu'une chose à dire "Micro 11". C'est une association collégial où au final tout le collège est un seul bonhomme Alex.

quand à la dernière partie je l'ai mis par ce que ca ne coutait rien, même si elle ne comporte que des correctifs sur des coquilles resté lors de l'ancien changement de statut.


Je ferrais d'autre commentaire en fonctions des réponses que je lirais.